Présentation de la marque COUPE DE FRANCE DE L'ACCORDÉON
Déposée le 1 mars 1999 par PRUVOT Michel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « COUPE DE FRANCE DE L'ACCORDÉON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-15 du 9 avril 1999.
Le déposant est PRUVOT Michel, domicilié(e) Rue du Bois fin, 80132 DRUCAT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PRUVOT MICHEL - France.
La marque COUPE DE FRANCE DE L'ACCORDÉON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99778114.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUPE DE FRANCE DE L'ACCORDÉON est expirée depuis le 1 mars 2009.
PRUVOT Michel a également déposé les autres marques suivantes : DISC'AMBIANCE
PRUVOT Michel - Rue du Bois fin, 80132 DRUCAT - France
PRUVOT MICHEL - France
Inscription le 14 décembre 2004 - Changement d'adresse n°404152 - Publication au BOPI 2004-12-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-33
Publication - Publication le 9 avr. 1999 au BOPI 1999-15
Appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, électriques, à savoir (amplis d'instruments de musique sonorisation) photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) de secours (sauvetage) et d'enseignement. Appareils pour l'enregistrement, la transmission la reproduction du son ou des images support d'enregistrements magnétiques Disques accoustiques. Distributeurs automatiques. Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Instruments de musique Editions de livres, de revues. Prêt de livres. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage des bandes vidéos. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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